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Marques déposées par monsieur SGRO Jean-Claude
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PARIETEX TRI-DIMENSIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIETEX TRI-DIMENSIONAL
Monsieur SGRO Jean-Claude

Numéro de dépôt :
93465182
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2003

Présentation de la marque PARIETEX TRI-DIMENSIONAL

Déposée le 16 avril 1993 par monsieur SGRO Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARIETEX TRI-DIMENSIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est monsieur SGRO Jean-Claude domicilié(e) 42, Cours Général de Gaulle, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque PARIETEX TRI-DIMENSIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIETEX TRI-DIMENSIONAL est expirée depuis le 16 avril 2003.

SGRO Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : PARIETEX BI-DIMENSIONAL


Monsieur SGRO Jean-Claude - 42, Cours Général de Gaulle, 21000 DIJON - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199902 - Publication au BOPI 1996-04-09

Inscription le 13 décembre 2001 - Concession de licence n°336897 - Publication au BOPI 2001-12-13

Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269356 - Publication au BOPI 1998-12-22

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Prothèses, notamment des prothèses vasculaires partiellement résorbables